Mentions légales

Le site payscombrailleenmarche.org est édité par :

L'association Pays Combraille en Marche (23)

Adresse : 11, grande rue - B.P. 06
23700 Mainsat
Tel. : 33 (0)5 55 83 11 17
Fax : 33 (0) 5 55 83 14 28
URL : http://www.payscombrailleenmarche.org

Loi informatique et liberté :

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 06 août 2004. Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaite pas, il vous suffit d'écrire à l'éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu'il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

Droit d'auteur :

Les fichiers contenus sur ce site sont des créations graphiques et intellectuelles originales du Pays Combraille en Marche par la loi n° 92-597 du 01/07/1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Elles demeurent la propriété morale et physique de son auteur, c'est-à-dire du Pays Combraille en Marche. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord écrit préalable du Pays Combraille en Marche . Ce site est confidentiel ; son contenu ne représente en aucun cas un engagement de la part de Madrange, ou de l'un de ses représentants. Toute publication, utilisation ou diffusion, même partielle, doit être autorisée préalablement par le Pays Combraille en Marche .

Crédits :

Editeur : Pays Combraille en Marche
[email protected]

Conception/Production : Imaginance
[email protected] - http://www.imaginance.com
16, avenue Saint Surin
87000 Limoges
Tel : 05 55 12 60 80

Photographies : Pays Combraille en Marche

Partenaires

Union Européenne - Programme Leader +
http://www.una-leader.org

Conseil général de la Creuse (23)
http://www.cg23.fr